Juridique & confiance

Déclaration AI Act

En vigueur le 19 octobre 2026 · version 2.0

Ceci est une traduction du texte original en anglais. En cas de divergence entre les versions linguistiques, la version anglaise prévaut.

Vous interagissez avec un système d'IA

Thalius Hippocampus est un système d'IA au sens du règlement (UE) 2024/1689 (le règlement sur l'IA, « AI Act »). Les réponses dans le produit sont générées par un grand modèle de langage à partir de passages récupérés dans les documents que vous ou votre organisation avez téléversés ou importés. Chaque réponse est signalée comme générée par une IA et cite les passages à partir desquels elle a été générée ; à une question à laquelle les documents ne permettent pas de répondre, il est répondu que l'information ne figure pas dans vos documents, ou la réponse est clairement signalée comme un conseil général.

Notre rôle

Thalius AI AB (numéro d'organisation 559528-5635, TVA SE559528563501, Slipgatan 5, 117 39 Stockholm, Suède) est le fournisseur du système d'IA Hippocampus. Nous ne développons pas de modèles d'IA à usage général ; les modèles qui génèrent les réponses sont fournis par les sous-traitants ultérieurs nommés sur la page des sous-traitants ultérieurs et sont sélectionnés par espace de travail. Les espaces de travail qui publient un chat public ou connectent des applications au Service sont des déployeurs pour cet usage.

Obligations de transparence (article 50)

Les obligations de transparence de l'article 50 s'appliquent à compter du 2 août 2026.

• Le produit signale chaque réponse comme générée par une IA et montre les sources à partir desquelles elle a été générée.
• Les chats publics indiquent aux visiteurs qu'ils échangent avec un assistant d'IA, quel est l'éditeur du chat, et que les réponses orales sont produites par une voix de synthèse.
• Le Hippo Guide est un assistant d'IA qui répond à partir de notre documentation. Ses réponses décrivent le produit, ne constituent pas un conseil et ne font pas partie du contrat. L'utilisation du Guide à d'autres fins que des questions sur Hippocampus et sur la documentation fournie par Thalius n'est pas un usage convenu au titre des conditions d'utilisation.
• Le marquage lisible par machine du texte généré par IA au sein de déploiements d'entreprise fermés fait l'objet d'une évaluation juridique ; cette page sera mise à jour lorsque la position sera arrêtée.

Ce à quoi le système ne sert pas

Hippocampus récupère et cite ce que disent vos documents. Il ne prend pas de décisions concernant des personnes, et il n'est pas destiné à servir de fondement unique à des décisions produisant des effets juridiques à l'égard de personnes physiques ou les affectant de manière significative de façon similaire. Il n'est pas conçu pour un usage à haut risque figurant à l'annexe III du règlement sur l'IA. Un client qui le déploie pour un tel usage assume les obligations du déployeur pour cet usage, et devrait nous en informer au préalable.

Contrôle humain

Chaque réponse montre les passages dont elle provient, si bien qu'une personne peut la confronter à la source en un clic. Les propriétaires d'espaces de travail contrôlent quels documents le système peut lire et quel modèle génère les réponses. Les personnes peuvent corriger la base de connaissances directement. Les conditions d'utilisation imposent aux utilisateurs de vérifier les résultats avant de s'y fier.

Vos documents et les modèles

Nous n'entraînons pas de modèles sur les documents des clients. Les fournisseurs de modèles ne reçoivent que les fragments nécessaires à une réponse précise, de façon transitoire. Chaque fournisseur est nommé sur la page des sous-traitants ultérieurs.

Questions

Écrivez à [email protected], ou contactez-nous via la page Enterprise.