Juridique & confiance

Conditions d'utilisation

En vigueur le 19 octobre 2026 · version 2.0

Ceci est une traduction du texte original en anglais. En cas de divergence entre les versions linguistiques, la version anglaise prévaut.

1. Qui nous sommes et ce que couvrent les présentes conditions

Les présentes conditions régissent votre utilisation du service Thalius Hippocampus (le Service), fourni par Thalius AI AB, société par actions de droit suédois (aktiebolag) (numéro d'organisation 559528-5635, TVA SE559528563501), Slipgatan 5, 117 39 Stockholm, Suède (« Thalius », « nous »). Contact : [email protected].

Le Service désigne l'application Hippocampus web, de bureau ou mobile, son API REST et son serveur MCP, les chats publics qu'un espace de travail publie, ainsi que le Hippo Guide.

Vous acceptez les présentes conditions en les confirmant lors de votre inscription et lors de votre connexion. Accepter une invitation à un espace de travail, connecter une application, publier un chat public ou effectuer un paiement requiert la même confirmation. Si vous acceptez les présentes conditions pour une organisation, vous confirmez être habilité à l'engager, et « vous » désigne cette organisation. Chaque utilisateur accepte personnellement les présentes conditions et est responsable de sa propre utilisation du Service.

Dans les présentes conditions :

• un espace de travail est un espace distinct regroupant des documents, des membres et une facturation ;
• le propriétaire est l'utilisateur qui administre un espace de travail ; un membre est tout autre utilisateur de celui-ci ;
• une Offre Payante désigne tout abonnement autre que Free ;
• les crédits sont l'unité dans laquelle l'utilisation est mesurée ;
• une application connectée est un logiciel que vous connectez au Service via l'API ou le serveur MCP ;
• un chat public est un chat qu'un espace de travail publie pour des visiteurs non connectés ;
• le Contenu Client est défini à la section 7.

2. Le Service

Hippocampus est une couche de mémoire pour les organisations. Vous téléversez ou importez des documents ; le Service les lit une fois, les organise en une base de connaissances structurée (un wiki de résumés ancrés aux pages sources) et répond aux questions avec des citations des passages à partir desquels chaque réponse a été générée. Les questions auxquelles les documents ne peuvent pas répondre sont refusées plutôt que devinées.

Nous pouvons améliorer et modifier le Service. Nous ne supprimerons pas une fonction essentielle d'une Offre Payante pendant une période payée sans le préavis prévu à la section 14.

3. Offres

Les offres, prix, allocations et limites en vigueur sont publiés sur la page tarifs et font partie intégrante des présentes conditions. Un bon de commande ou un accord Corporate prévaut sur les présentes conditions en cas de conflit.

Une Offre Payante s'applique par espace de travail. Chaque espace de travail dont vous êtes propriétaire a son propre abonnement. Chaque utilisateur supplémentaire est une option dont les crédits mensuels s'ajoutent à l'allocation mensuelle partagée de l'espace de travail ; les crédits sont mis en commun par espace de travail et ne sont pas détenus par utilisateur. Une offre annuelle facture l'offre à l'année et les utilisateurs supplémentaires au mois, sur le même abonnement.

4. Crédits et comptage

• L'utilisation est mesurée en crédits. Le tarif (ce que coûte en crédits l'ingestion d'une page, une question ou un appel à l'API) est publié sur la page tarifs, et le prix d'une action est affiché avant que vous ne l'effectuiez.
• Les crédits sont une unité de compte réservée au Service. Ils n'ont aucune valeur monétaire, ne peuvent être ni transférés ni vendus, et ne sont pas remboursables une fois utilisés, sauf lorsque la loi l'exige (voir la section 5a pour les consommateurs).
• Les allocations mensuelles se renouvellent au début de chaque mois de facturation. Les crédits inclus ne sont pas reportés. Les crédits ajoutés sont payés à l'achat, n'expirent jamais et sont utilisés après les crédits inclus.
• Une action que vous interrompez avant son achèvement peut néanmoins consommer des crédits pour le travail déjà effectué.
• Sur Free et sur les Offres Payantes, le compteur se bloque par sécurité : lorsque les crédits sont épuisés, l'ingestion et les questions comptabilisées sont suspendues jusqu'à l'ajout de crédits ou au changement d'offre. La lecture du wiki reste disponible. Nous ne facturons jamais un dépassement à votre insu.
• Sur Corporate, le dépassement est facturé mensuellement comme convenu et ne bloque pas les utilisateurs.
• Un document téléversé à nouveau sans modification est reconnu comme un doublon et n'est pas facturé une seconde fois.

5. Comptes et membres

• Vous devez fournir des informations d'inscription exactes et garder vos identifiants de connexion confidentiels. Vous êtes responsable de l'activité effectuée sous votre compte.
• Vous devez avoir 18 ans ou plus.
• Le propriétaire de l'espace de travail décide qui en est membre et ce que chaque membre et chaque application connectée peut lire. Les permissions sont appliquées par le Service.
• Chaque membre accepte les présentes conditions lors de sa première connexion et est responsable de sa propre utilisation.
• Le propriétaire peut transférer la propriété d'un espace de travail à un autre membre.

5a. Consommateurs

Si vous utilisez le Service en tant que consommateur, le droit impératif de la consommation s'applique et aucune disposition des présentes conditions ne réduit les droits que vous tenez de celui-ci. Vous pouvez vous rétracter d'un achat dans un délai de 14 jours à compter de celui-ci. Si vous nous demandez de commencer immédiatement à fournir le Service ou d'ajouter immédiatement des crédits, le droit de rétractation prend fin pour la partie déjà fournie et, pour les crédits, dès qu'ils sont utilisés ; vous le confirmez lors du paiement. Pour vous rétracter, écrivez à [email protected] dans le délai de 14 jours.

6. Paiement

• Les Offres Payantes sont facturées d'avance, mensuellement ou annuellement, en euros. Les prix s'entendent hors taxes. La TVA ou les autres taxes applicables s'ajoutent pour tous les clients, à l'exception des entreprises de l'UE disposant d'un numéro de TVA vérifié, qui sont facturées selon le mécanisme d'autoliquidation.
• Les paiements, l'enregistrement des cartes et les factures sont gérés par Stripe. Nous ne stockons pas les données de carte.
• Les abonnements se renouvellent automatiquement jusqu'à résiliation. Vous pouvez résilier à tout moment dans l'administration de l'espace de travail. Une offre mensuelle reste active jusqu'à la fin du mois payé. Si vous résiliez une offre annuelle, nous remboursons les mois entiers non utilisés.
• Un utilisateur supplémentaire est facturé lors de l'invitation pour le reste de la période en cours, puis à chaque date de facturation dans le cadre de l'abonnement.
• En cas d'échec de paiement, nous vous en informons. Vous disposez de 24 heures pour payer. Passé ce délai, seule la lecture du wiki fonctionne dans cet espace de travail jusqu'au paiement. Rien n'est supprimé, et vos autres espaces de travail ne sont pas affectés.

7. Votre contenu

• Votre contenu vous appartient. Les documents que vous téléversez ou importez, les questions que vous posez et la base de connaissances qui en est dérivée (le Contenu Client) restent votre propriété.
• Vous nous accordez une licence limitée pour héberger, copier, traiter et transmettre le Contenu Client uniquement dans la mesure nécessaire pour vous fournir le Service, le sécuriser et vous assister.
• Nous n'entraînons pas de modèles sur le Contenu Client. Les fournisseurs de modèles ne reçoivent que les fragments nécessaires à une requête précise, de manière transitoire, comme décrit sur la page des sous-traitants ultérieurs.
• Vous confirmez disposer des droits et de la base juridique pour téléverser ou importer le Contenu Client et le faire traiter comme décrit. Le contenu que vous importez depuis tout service tiers connecté à Hippocampus (par exemple Google Drive ou Centuri) est du Contenu Client, et vous confirmez être autorisé à l'importer. Les conditions propres du service tiers régissent votre compte sur celui-ci.
• Lorsque le Contenu Client contient des données personnelles, nous les traitons en qualité de sous-traitant pour votre compte en vertu de l'accord de traitement des données, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

8. Utilisation acceptable

Vous ne devez pas :

• téléverser du contenu que vous n'avez pas le droit d'utiliser, ou du contenu illicite ;
• téléverser ou transmettre des logiciels malveillants ou tout autre code nuisible ;
• partager votre compte, vos identifiants ou vos clés d'API avec d'autres personnes ;
• utiliser le Service pour prendre des décisions automatisées produisant des effets juridiques à l'égard de personnes physiques ou les affectant de manière significative de façon similaire, sans intervention humaine ;
• tenter d'accéder aux données d'un autre espace de travail, sonder ou contourner les contrôles de sécurité, ou perturber le Service ;
• tenter d'extraire du Service des prompts, des modèles ou les données d'autres espaces de travail ;
• utiliser le Hippo Guide à d'autres fins que des questions sur Hippocampus et sur la documentation fournie par Thalius ;
• extraire automatiquement le contenu d'un chat public ou l'utiliser de toute autre manière automatisée au-delà d'un usage normal ;
• dépasser les limites d'API et de débit publiées, revendre le Service ou lui imposer une charge automatisée, sauf accord écrit ;
• utiliser le Service pour bâtir un produit concurrent en copiant systématiquement ses fonctions ou ses résultats.

Nous pouvons suspendre un accès qui enfreint la présente section, en limitant la suspension au strict nécessaire et en vous en indiquant la raison, sauf si la loi ou un incident de sécurité en cours l'empêche.

8a. Indemnisation

Vous vous engagez à défendre, indemniser et garantir Thalius, ses dirigeants, salariés et prestataires contre toute réclamation de tiers, ainsi que contre les dommages-intérêts, transactions, amendes, frais et honoraires d'avocat raisonnables qui en résultent, dans la mesure où ils découlent (a) du Contenu Client, (b) de l'utilisation du Service par vous, vos membres, vos applications connectées ou toute personne utilisant vos identifiants, (c) de votre manquement à la section 7 ou à la section 8, ou (d) de votre utilisation du Service en violation du droit applicable. Nous vous notifierons la réclamation dans les meilleurs délais, vous laisserons diriger la défense et vous prêterons assistance à vos frais ; nous ne transigerons pas en votre nom sans votre consentement. Pour les consommateurs, la présente section ne s'applique que dans la mesure permise par le droit impératif.

8b. Applications connectées et API

Les applications que vous connectez via le serveur MCP ou des clés d'API agissent en votre nom, dans les limites des droits que vous leur accordez. Vous êtes responsable de ce qu'elles font dans le Service. Vous pouvez révoquer leur accès à tout moment. Nous ne sommes pas responsables des applications tierces, des fournisseurs de modèles qu'elles utilisent, ni de leur disponibilité.

8c. Chats publics

Un espace de travail disposant d'une Offre Payante peut publier un chat public. L'espace de travail qui le publie est responsable du contenu à partir duquel le chat répond et de l'utilisation licite qu'en font ses visiteurs. Les visiteurs utilisent un chat public conformément à l'avis relatif au chat public qui y est affiché.

9. Résultats générés par l'IA

Les réponses et les résumés sont générés par des modèles d'IA à partir de vos documents. Chaque réponse cite ses sources afin de pouvoir être vérifiée, mais les résultats peuvent néanmoins être incomplets ou erronés, même avec des citations. Nous ne garantissons pas l'exactitude des résultats. Les résultats ne constituent pas un conseil juridique, médical, financier ou autre conseil professionnel. Il vous appartient de vérifier les résultats avant de vous y fier. Les réponses du Hippo Guide décrivent le produit et ne font pas partie du contrat ; utiliser le Guide à toute autre fin ne constitue pas une utilisation convenue du Service (section 8). Voir la Déclaration AI Act.

10. Disponibilité, assistance et garantie

Nous visons une haute disponibilité mais ne garantissons pas un service ininterrompu sur Free ni sur les Offres Payantes. Les maintenances planifiées sont annoncées à l'avance lorsque cela est possible. L'assistance se fait par e-mail à [email protected] sur Free et sur les Offres Payantes ; les niveaux de service pour Corporate sont fixés dans l'accord Corporate.

Le Service est fourni en l'état sur Free et sur les Offres Payantes. Nous excluons les garanties implicites dans la mesure permise par la loi. Les droits des consommateurs au titre du droit impératif ne sont pas affectés.

11. Confidentialité et sécurité

Nous protégeons le Contenu Client avec les mesures décrites sur la page sécurité, y compris un chiffrement par document lié à votre espace de travail et un contrôle d'accès appliqué. Notre personnel peut lire les questions et les réponses à des fins d'assistance, de prévention des abus et de sécurité. Chaque accès de ce type est journalisé.

12. Responsabilité

• Rien dans les présentes conditions ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi, y compris en cas de faute lourde ou de faute intentionnelle.
• Aucune des parties n'est responsable des dommages indirects ou consécutifs, tels que la perte de bénéfices, de chiffre d'affaires ou de données, sauf en cas de violation de la confidentialité ou de vos obligations au titre des sections 7, 8 et 8a.
• Notre responsabilité totale sur toute période de 12 mois est limitée aux frais que vous nous avez payés au cours de cette période, et à 100 € pour Free.
• Ces limites ne réduisent pas les droits des consommateurs au titre du droit impératif.

13. Durée, résiliation, export et suppression

• Les présentes conditions s'appliquent tant que vous disposez d'un compte.
• Vous pouvez supprimer à tout moment un espace de travail dont vous êtes propriétaire dans les paramètres de facturation. Nous pouvons résilier en cas de manquement substantiel non corrigé dans les 30 jours suivant la notification, ou immédiatement en cas de violation grave de la section 8.
• Vous pouvez télécharger vos documents ou dossiers à tout moment tant que le compte est actif, et le propriétaire d'un espace de travail peut télécharger un export complet de celui-ci dans l'application. Vous pouvez supprimer votre compte dans l'application. Si vous ne le pouvez pas, écrivez à [email protected] ; nous donnons suite dans les 30 jours. Exportez ce dont vous avez besoin avant de supprimer un espace de travail ou avant la fin de la période payée.
• Un espace de travail que vous créez sur une Offre Payante doit être payé dans les 24 heures. À défaut, il est suspendu, puis supprimé avec son contenu 14 jours plus tard.
• Nous pouvons supprimer un espace de travail Free inutilisé depuis 3 mois, après un préavis de 30 jours par e-mail.
• Après la résiliation, le Contenu Client est supprimé des systèmes actifs dans les 30 jours et des sauvegardes dans les 90 jours, comme prévu dans le DPA.

14. Modifications des présentes conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions. Les modifications substantielles sont annoncées sur cette page et par e-mail aux propriétaires d'espaces de travail au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. La poursuite de l'utilisation du Service après cette date vaut acceptation. Si vous n'acceptez pas une modification, vous pouvez résilier avant son application ; pour une offre annuelle prépayée, nous remboursons les mois entiers non utilisés, comme pour toute résiliation.

15. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit suédois. Les litiges sont tranchés en Suède par le tribunal de première instance de Stockholm (Stockholms tingsrätt), sauf si le droit impératif de la consommation vous accorde un autre for. Les consommateurs peuvent également saisir la Commission nationale suédoise des litiges de consommation (Allmänna reklamationsnämnden, ARN), Box 174, 101 23 Stockholm, www.arn.se.

16. Contact

Thalius AI AB, Slipgatan 5, 117 39 Stockholm, Suède · [email protected] · Enterprise